Sommaire
Listes des délibérations des conseils municipaux
Retrouvez ici toutes les informations des derniers conseils municipaux.
Listes des délibérations de 2025
Listes des délibérations de 2024
Liste des délibérations - Séance du 10 décembre 2024
Publié le :
–
Liste des délibérations - Séance du 15 octobre 2024
Publié le :
–
Liste des délibérations - Séance du 09 juillet 2024
Publié le :
–
Liste des délibérations - Séance du 06 février 2024
Publié le :
–
Listes des délibérations de 2023
Liste des délibérations - Séance du 12 décembre 2023
Publié le :
–
Liste des délibérations - Séance du 07 novembre 2023
Publié le :
–
Liste des délibérations - Séance du 03 octobre 2023
Publié le :
–
Liste des délibérations - Séance du 05 septembre 2023
Publié le :
–
Liste des délibérations - Séance du 17 janvier 2023
Publié le :
–
Listes des délibérations de 2022
Liste des délibérations - Séance du 06 décembre 2022
Publié le :
–
Liste des délibérations - Séance du 04 octobre 2022
Publié le :
–
Liste des délibérations - Séance du 06 septembre 2022
Publié le :
–
Liste des délibérations - Séance du 05 juillet 2022
Publié le :
–
Délibérations du conseil municipal
Retrouvez ici toutes les informations des derniers conseils municipaux.
Délibérations de l'année 2025
DEL 2025_005
ZAC DU CENTRE - Avenant n°11 au Traité de concession d’aménagement
Publié le :
–
DEL 2025_004
SIV - Convention de gestion des milieux naturels
Publié le :
–
DEL 2025_003
SYANE - Travaux éclairage public - Programme 2019
Publié le :
–
DEL 2025_002
Tableau des emplois permanents et non permanents
Publié le :
–
DEL 2025_001
MJC VIRY - Refacturation repas ALSH pour l’année 2025
Publié le :
–
Délibérations de l'année 2024
DEL 2024_069
Ellipse - Modification du règlement d’utilisation et des tarifs
Publié le :
–
DEL 2024_068
Ressources humaines - Agents recenseurs
Publié le :
–
DEL 2024_067
Ressources humaines - Modification du Régime Indemnitaire - Police municipale
Publié le :
–
DEL 2024_066
Ressources humaines - Modification du règlement de formation
Publié le :
–
DEL 2024_065
Ressources humaines - Modifications des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA)
Publié le :
–
DEL 2024_064
Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade - Divers services
Publié le :
–
DEL 2024_063
Ouverture de crédits d’investissement 2025 avant le vote du budget principal
Publié le :
–
DEL 2024_062
Attribution du solde de la subvention annuelle à la MJC de Viry et à l’Association Sportive du Genevois (ASG)
Publié le :
–
DEL 2024_061
Attribution du marché « Réalisation de travaux d’extension du groupe scolaire Les Gommettes »
Publié le :
–
DEL 2024_060B
ZAC du Centre - Teractem - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale pour l’année 2023
Publié le :
–
DEL 2024_059
CCG - Rapport d’activité 2023
Publié le :
–
DEL 2024_058
Mandat spécial pour la participation de deux élus au 106ème Congrès des Maires de France - Montants indemnitaires associés audit mandat
Publié le :
–
DEL 2024_057
Médiathèque de Viry - Désherbage, vente et don des collections
Publié le :
–
DEL 2024_056
Conseil municipal des enfants - Création et fonctionnement
Publié le :
–
DEL 2024_055
Police municipale - Demande de diagnostic de sécurité
Publié le :
–
DEL 2024_054
Modification du tableau des effectifs - Service scolaire
Publié le :
–
DEL 2024_053
Convention relative à la rénovation d’une partie de la route « Vers Les Bois »
Publié le :
–
DEL 2024_052
Marché de travaux relatifs à la création d’un terrain de football en gazon synthétique - Avenant n°1 - Lot 1 - COSEEC FRANCE
Publié le :
–
DEL 2024_051
Attribution du marché « Déneigement et salage des voies communales et des aires de stationnement publiques »
Publié le :
–
DEL 2024_050
Subvention à l’association « LA RIOULE DE VIRY »
Publié le :
–
DEL 2024_049
BP2024 - DM N°1 - Virements de crédits
Publié le :
–
DEL 2024_048
Admissions en non-valeur - Créances irrécouvrables
Publié le :
–
DEL 2024_047
Via Rhona - Cessions à la Communauté de Communes du Genevois
Publié le :
–
DEL 2024_046
Services périscolaires - Modification des tarifs et du quotient familial municipal
Publié le :
–
DEL 2024_045
Convention de partenariat médiathèque et MJC de Viry
Publié le :
–
DEL 2024_044
Création d’un Centre Municipal de Santé (CMS) - Approbation du projet de santé
Publié le :
–
DEL 2024_043
Modification du tableau des effectifs – Service médiathèque
Publié le :
–
DEL 2024_042
Bilan triennal ZAN (Zéro Artificialisation Nette) 2021-2023
Publié le :
–
DEL 2024_041
Cession foncière - Lieu-dit « Les Grands Champs Sud » - Parcelles n° 257 P8, 284 P10 et 651 P13
Publié le :
–
DEL 2024_040
Green Gas - Convention de mise à disposition d’un Point d’Eau Incendie
Publié le :
–
DEL 2024_039
Subventions aux associations - Attribution 2024
Publié le :
–
DEL 2024_038
Taux de fiscalité pour la taxe d’habitation
Publié le :
–
DEL 2024_037
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°2 - Lot n°2 - EIFFAGE
Publié le :
–
DEL 2024_036
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°2 - Lot n°1 - BESSON
Publié le :
–
DEL 2024_035
CCG - Avenant à la convention de prestation en matière de politiques contractuell
Publié le :
–
DEL 2024_034
Jurés d'assises - Elaboration de la liste préparatoire
Publié le :
–
DEL 2024_033
Teractem - Approbation du bilan de clôture définitif pour la construction du groupe solaire
Publié le :
–
DEL 2024_032
Ressources humaines - Instauration du forfait mobilités durables
Publié le :
–
DEL 2024_031
Modification du tableau des effectifs
Publié le :
–
DEL 2024_030
Ressources humaines - Actions sociales
Publié le :
–
DEL 2024_029
Subventions aux associations - Attribution 2024
Publié le :
–
DEL 2024_028
Budget primitif 2024
Publié le :
–
DEL 2024_027
Taux de fiscalité locale
Publié le :
–
DEL 2024_026
Affectation des résultats 2023
Publié le :
–
DEL 2024_025
Compte administratif 2023
Publié le :
–
DEL 2024_024
Compte de gestion 2023
Publié le :
–
DEL 2024_023
Modification du tableau des effectifs - Services hygiène et périscolaire
Publié le :
–
DEL 2024_022
Attribution des marchés d'entretien des espaces verts
Publié le :
–
DEL 2024_021
Attribution du nouveau marché conclu par le SYANE pour l’achat d’électricité
Publié le :
–
DEL 2024_020
Approbation du projet d’extension de l’école maternelle Les Gommettes
Publié le :
–
DEL 2024_019
CAO - Renouvellement intégral des membres suite à la démission d’un membre
Publié le :
–
DEL 2024_018
Commission finances - Election d’un nouveau membre suite à la démission d’une conseillère
Publié le :
–
DEL 2024_017
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
Publié le :
–
DEL 2024_016
Modification du nombre d’adjoints et du rang des adjoints existants
Publié le :
–
DEL 2024_015
Avis sur l’évolution du Plan Local d’Urbanisme - Déclaration de projet ISDI DUCREY
Publié le :
–
DEL 2024_014
CAO - Renouvellement intégral des membres suite à la démission d’un membre
Publié le :
–
DEL 2024_013
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
Publié le :
–
DEL 2024_012
Modification du nombre d’adjoints et du rang des adjoints existants
Publié le :
–
DEL 2024_011
Rapport d'orientations budgétaires 2024
Publié le :
–
DEL 2024_010
Refacturation des repas du centre de loisirs sans hébergement pour l’année 2024
Publié le :
–
DEL 2024_009
GARANTIE D’EMPRUNTS – HAUTE-SAVOIE HABITAT
Publié le :
–
DEL 2024_008
Approbation du Règlement Budgétaire et Financier
Publié le :
–
DEL 2024_007
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
Publié le :
–
DEL 2024_006
Modification du nombre d’adjoints au maire et du rang des adjoints existants
Publié le :
–
DEL 2024_005
Fixation de la redevance pour l’autorisation d’occupation temporaire du logement de l’école de « Marianne COHN »
Publié le :
–
DEL 2024_004
Convention de mise à disposition du stand de tir de Saint-Julien-en-Genevois
Publié le :
–
DEL 2024_003
Attribution des marchés de travaux relatifs à la création d’un terrain de football en gazon synthétique
Publié le :
–
DEL 2024_002
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°1 - Lot 2
Publié le :
–
DEL 2024_001
Mise en révision du plan local d'urbanisme
Publié le :
–
Délibérations de l'année 2023
DEL 2023_073
Bureau de poste de Viry - Avis sur le diagnostic partagé
Publié le :
–
DEL 2023_072
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents - Service comptable
Publié le :
–
DEL 2023_071
Ressources humaines - Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Publié le :
–
DEL 2023_070
Aménagement Chemin des Clinzets - Avenant n°1 Lot 1
Publié le :
–
DEL 2023_069
Subvention aux associations - Versement du solde 2023
Publié le :
–
DEL 2023_068
Passage à la M57 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2024
Publié le :
–
DEL 2023_067
CCG - Convention de prestation en matière de politiques contractuelles
Publié le :
–
DEL 2023_066
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache
Publié le :
–
DEL 2023_065
Mandat spécial pour la participation d’un élu au 105ème Congrès des Maires de France
Publié le :
–
DEL 2023_064
Conventions de bénévolat pour la co-animation d’ateliers et la tenue d’une conférence
Publié le :
–
DEL 2023_063
Ouverture de crédits d’investissement 2024
Publié le :
–
DEL 2023_062
Aménagement d'un local commercial - Avenants au marché de travaux
Publié le :
–
DEL 2023_061
Attribution du marché de restauration scolaire
Publié le :
–
DEL 2023_060
Attribution du marché d'assurances
Publié le :
–
DEL 2023_059
Conventions relative à lla gestion en flux des logements sociaux avec HALPADES, HAUTE-SAVOIE HABITAT et SA MONT-BLANC
Publié le :
–
DEL 2023_058
CCG - Plan intercommunal d'attribution des logements sociaux
Publié le :
–
DEL 2023_057
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service technique
Publié le :
–
DEL 2023_056
Convention Territoriale Globale avec la CAF74 et la CCG
Publié le :
–
DEL 2023_055
Services périscolaires - Modification du règlement - Fixation des capacités d’accueil
Publié le :
–
DEL 2023_054
Renouvellement des commissions communales spécialisées
Publié le :
–
DEL 2023_053
Commission d'appel d'offres - Renouvellement intégral des membres
Publié le :
–
DEL 2023_052
Bâtiment communal - Dénomination du nouvel espace communal de service
Publié le :
–
DEL 2023_051
Police municipale - Convention Haute-Savoie Habitat - Procédure de mise en fourrière
Publié le :
–
DEL 2023_050
Finances - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Publié le :
–
DEL 2023_049
Acquisition parcelles B1430, B1585, B1587 et B1589 - Chef-lieu - Parcelle A605 - La Rippe
Publié le :
–
DEL 2023_048
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service communication
Publié le :
–
DEL 2023_047
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service scolaire
Publié le :
–
DEL 2023_046
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service administratif
Publié le :
–
DEL 2023_045
Médiathèque - Approbation de la charte informatique - Modification du règlement intérieur
Publié le :
–
DEL 2023_044
Commission de contrôle des listes électorales - Renouvellement des membres
Publié le :
–
DEL 2023_043
CCAS - Election d’un nouveau représentant
Publié le :
–
DEL 2023_042
Taux de fiscalité pour la taxe habitation
Publié le :
–
DEL 2023_041
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents - Avancement de grade
Publié le :
–
DEL 2023_040
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
Publié le :
–
DEL 2023_039
Demande d’avis sur la délimitation du domaine public autoroutier concédé de l’autoroute A40
Publié le :
–
DEL 2023_038
ICPE - Biogaz du Genevois - Enregistrement d’une unité de méthanisation - Avis du conseil municipal
Publié le :
–
DEL 2023_037
Attribution du marché de nettoyage des locaux scolaires communaux
Publié le :
–
DEL 2023_036
Aménagement Chemin des Clinzets - Attribution du marché de travaux
Publié le :
–
DEL 2023_035
Référent déontologue pour les élus
Publié le :
–
DEL 2023_034
Mise à disposition de locaux communaux à titre gracieux aux associations
Publié le :
–
DEL 2023_033
Jures d'assises - Elaboration de la liste preparatoire
Publié le :
–
DEL 2023_032
CCG - Convention relative aux vacations d’un architecte conseil du CAUE de la Haute-Savoie
Publié le :
–
DEL 2023_031
Aménagement local commercial - Attribution du marché de travaux
Publié le :
–
DEL 2023_030
EHPAD Les Ombelles - Convention d’avance de trésorerie
Publié le :
–
DEL 2023_029
Subventions aux associations - Attributions 2023
Publié le :
–
DEL 2023_028
Petites douanes - Avenant à la lettre d’intention portant sur la réduction tangible du trafic pendulaire
Publié le :
–
DEL 2023_027
Conseil Savoie Mont-Blanc - Convention « socle » portant soutien à la lecture publique
Publié le :
–
DEL 2023_026
Préfecture de Haute-Savoie - Convention relative aux stations fixes d’enregistrement de demandes de titres d’identité
Publié le :
–
DEL 2023_025
Modification du tableau des emplois permanents et non permanenrts
Publié le :
–
DEL 2023_024
Teractem - ZAC du centre - CRACL pour l’année 2022
Publié le :
–
DEL 2023_023
Subventions aux associations - Attributions 2023
Publié le :
–
DEL 2023_022
Budget Primitif 2023
Publié le :
–
DEL 2023_021
Taux de fiscalité locale
Publié le :
–
DEL 2023_020
Affectation des résultats 2022
Publié le :
–
DEL 2023_019
Compte administratif 2022
Publié le :
–
DEL 2023_018
Compte de gestion 2022
Publié le :
–
DEL 2023_017
CCG - Avis sur le programme local de l'habitat n°3
Publié le :
–
DEL 2023_016
Mutualisation du catalogue documentaire et portail des bibliothèques de Viry, Valleiry, Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont et Collonges-sous-Salève
Publié le :
–
DEL 2023_015
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
Publié le :
–
DEL 2023_014
CCG - Partage de la taxe d’aménagement sur les zones d’activités économiques
Publié le :
–
DEL 2023_013
Teractem - Convention financière suite à des désordres sur des espaces publics
Publié le :
–
DEL 2023_012
MJC de Viry - Refacturation des repas du centre de loisirs pour l’année 2023
Publié le :
–
DEL 2023_011
Rapport d'orientations budgétaires 2023
Publié le :
–
DEL 2023_010
Petites douanes - Avenant lettre d’intention portant sur la réduction du trafic pendulaire
Publié le :
–
DEL 2023_009
ICPE Green Gas Viry - Unité de méthanisation - Demande d’enregistrement
Publié le :
–
DEL 2023_008
MJC de Viry - Convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026
Publié le :
–
DEL 2023_007
Convention de groupement de commandes : Accord-cadre à marchés subséquents
Publié le :
–
DEL 2023_006
Garantie d’emprunt SA HLM IMMOBILIERE RHONE-ALPES
Publié le :
–
DEL 2023_005
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
Publié le :
–
DEL 2023_004
Acquisition parcelle ZB 159p1 - Route du Pontet - Malagny
Publié le :
–
DEL 2023_003
Acquisition parcelle B 2323 et B 2524 - Lieu-dit « Aux Folliets » - Essertet
Publié le :
–
DEL 2023_002
Acquisition parcelle A 1884 - Montée du Fort - Songy
Publié le :
–
DEL 2023_001
Acquisition parcelles A 1883 et A 1888 - Montée du Fort - Songy
Publié le :
–