Site de la commune de Viry – Haute Savoie

Les délibérations du conseil municipal

Sommaire

Listes des délibérations des conseils municipaux

Retrouvez ici toutes les informations des derniers conseils municipaux.

Listes des délibérations de 2025

Liste des délibérations - Séance du 04 février 2025

Publié le :

22 février 2025
95 Ko

1 page

Listes des délibérations de 2024

Liste des délibérations - Séance du 10 décembre 2024

Publié le :

21 janvier 2025
106 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 15 octobre 2024

Publié le :

21 janvier 2025
110 Ko

2 pages
Liste des délibérations - Séance du 09 juillet 2024

Publié le :

21 janvier 2025
181 Ko

2 pages
Liste des délibérations - Séance du 11 juin 2024

Publié le :

21 janvier 2025
105 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 14 mai 2024

Publié le :

21 janvier 2025
94 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 09 avril 2024

Publié le :

21 janvier 2025
106 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 05 mars 2024

Publié le :

21 janvier 2025
96 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 06 février 2024

Publié le :

21 janvier 2025
112 Ko

2 pages

Listes des délibérations de 2023

Liste des délibérations - Séance du 12 décembre 2023

Publié le :

22 janvier 2025
105 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 07 novembre 2023

Publié le :

22 janvier 2025
173 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 03 octobre 2023

Publié le :

22 janvier 2025
106 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 05 septembre 2023

Publié le :

22 janvier 2025
115 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 04 juillet 2023

Publié le :

22 janvier 2025
99 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 06 juin 2023

Publié le :

22 janvier 2025
102 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 16 mai 2023

Publié le :

22 janvier 2025
107 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 04 avril 2023

Publié le :

22 janvier 2025
101 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 07 mars 2023

Publié le :

22 janvier 2025
114 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 17 janvier 2023

Publié le :

22 janvier 2025
112 Ko

1 page

Listes des délibérations de 2022

Liste des délibérations - Séance du 06 décembre 2022

Publié le :

22 janvier 2025
198 Ko

2 pages
Liste des délibérations - Séance du 04 octobre 2022

Publié le :

22 janvier 2025
183 Ko

2 pages
Liste des délibérations - Séance du 06 septembre 2022

Publié le :

22 janvier 2025
186 Ko

2 pages
Liste des délibérations - Séance du 05 juillet 2022

Publié le :

22 janvier 2025
186 Ko

2 pages

Délibérations du conseil municipal

Retrouvez ici toutes les informations des derniers conseils municipaux.

Délibérations de l'année 2025

DEL 2025_005
ZAC DU CENTRE - Avenant n°11 au Traité de concession d’aménagement
CM_Séance_2025_02_04

Publié le :

22 février 2025
210 Ko

5 pages
DEL 2025_004
SIV - Convention de gestion des milieux naturels
CM_Séance_2025_02_04

Publié le :

22 février 2025
270 Ko

5 pages
DEL 2025_003
SYANE - Travaux éclairage public - Programme 2019
CM_Séance_2025_02_04

Publié le :

22 février 2025
82 Ko

2 pages
DEL 2025_002
Tableau des emplois permanents et non permanents
CM_Séance_2025_02_04

Publié le :

22 février 2025
82 Ko

2 pages
DEL 2025_001
MJC VIRY - Refacturation repas ALSH pour l’année 2025
CM_Séance_2025_02_04

Publié le :

22 février 2025
178 Ko

3 pages

Délibérations de l'année 2024

DEL 2024_069
Ellipse - Modification du règlement d’utilisation et des tarifs
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
323 Ko

9 pages
DEL 2024_068
Ressources humaines - Agents recenseurs
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
89 Ko

2 pages
DEL 2024_067
Ressources humaines - Modification du Régime Indemnitaire - Police municipale
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
162 Ko

5 pages
DEL 2024_066
Ressources humaines - Modification du règlement de formation
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
978 Ko

19 pages
DEL 2024_065
Ressources humaines - Modifications des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA)
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
169 Ko

3 pages
DEL 2024_064
Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade - Divers services
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
95 Ko

3 pages
DEL 2024_063
Ouverture de crédits d’investissement 2025 avant le vote du budget principal
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
148 Ko

2 pages
DEL 2024_062
Attribution du solde de la subvention annuelle à la MJC de Viry et à l’Association Sportive du Genevois (ASG)
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
86 Ko

2 pages
DEL 2024_061
Attribution du marché « Réalisation de travaux d’extension du groupe scolaire Les Gommettes »
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
151 Ko

5 pages
DEL 2024_060B
ZAC du Centre - Teractem - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale pour l’année 2023
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
2 Mo

15 pages
DEL 2024_059
CCG - Rapport d’activité 2023
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
11 Mo

48 pages
DEL 2024_058
Mandat spécial pour la participation de deux élus au 106ème Congrès des Maires de France - Montants indemnitaires associés audit mandat
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
88 Ko

2 pages
DEL 2024_057
Médiathèque de Viry - Désherbage, vente et don des collections
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
92 Ko

3 pages
DEL 2024_056
Conseil municipal des enfants - Création et fonctionnement
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
87 Ko

2 pages
DEL 2024_055
Police municipale - Demande de diagnostic de sécurité
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
106 Ko

2 pages
DEL 2024_054
Modification du tableau des effectifs - Service scolaire
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
102 Ko

2 pages
DEL 2024_053
Convention relative à la rénovation d’une partie de la route « Vers Les Bois »
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
88 Ko

2 pages
DEL 2024_052
Marché de travaux relatifs à la création d’un terrain de football en gazon synthétique - Avenant n°1 - Lot 1 - COSEEC FRANCE
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
105 Ko

2 pages
DEL 2024_051
Attribution du marché « Déneigement et salage des voies communales et des aires de stationnement publiques »
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
105 ko

2 pages
DEL 2024_050
Subvention à l’association « LA RIOULE DE VIRY »
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
86 Ko

2 pages
DEL 2024_049
BP2024 - DM N°1 - Virements de crédits
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
145 Ko

3 pages
DEL 2024_048
Admissions en non-valeur - Créances irrécouvrables
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
83 Ko

2 pages
DEL 2024_047
Via Rhona - Cessions à la Communauté de Communes du Genevois
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
97 Ko

3 pages
DEL 2024_046
Services périscolaires - Modification des tarifs et du quotient familial municipal
CM_Séance_2024_07_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
132 Ko

3 pages
DEL 2024_045
Convention de partenariat médiathèque et MJC de Viry
CM_Séance_2024_07_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
211 Ko

5 pages
DEL 2024_044
Création d’un Centre Municipal de Santé (CMS) - Approbation du projet de santé
CM_Séance_2024_07_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
5 Mo

77 pages
DEL 2024_043
Modification du tableau des effectifs – Service médiathèque
CM_Séance_2024_07_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
102 Ko

2 pages
DEL 2024_042
Bilan triennal ZAN (Zéro Artificialisation Nette) 2021-2023
CM_Séance_2024_07_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
444 Ko

11 pages
DEL 2024_041
Cession foncière - Lieu-dit « Les Grands Champs Sud » - Parcelles n° 257 P8, 284 P10 et 651 P13
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
2 Mo

11 pages
DEL 2024_040
Green Gas - Convention de mise à disposition d’un Point d’Eau Incendie
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
228 Ko

4 pages
DEL 2024_039
Subventions aux associations - Attribution 2024
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
109 Ko

2 pages
DEL 2024_038
Taux de fiscalité pour la taxe d’habitation
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
83 Ko

2 pages
DEL 2024_037
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°2 - Lot n°2 - EIFFAGE
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
105 Ko

2 pages
DEL 2024_036
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°2 - Lot n°1 - BESSON
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
106 Ko

2 pages
DEL 2024_035
CCG - Avenant à la convention de prestation en matière de politiques contractuell
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
511 Ko

4 pages
DEL 2024_034
Jurés d'assises - Elaboration de la liste préparatoire
CM_Séance_2024_05_14, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
995 Ko

7 pages
DEL 2024_033
Teractem - Approbation du bilan de clôture définitif pour la construction du groupe solaire
CM_Séance_2024_05_14, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
263 Ko

14 pages
DEL 2024_032
Ressources humaines - Instauration du forfait mobilités durables
CM_Séance_2024_05_14, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
140 Ko

3 pages
DEL 2024_031
Modification du tableau des effectifs
CM_Séance_2024_05_14, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
106 Ko

2 pages
DEL 2024_030
Ressources humaines - Actions sociales
CM_Séance_2024_05_14, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
87 Ko

2 pages
DEL 2024_029
Subventions aux associations - Attribution 2024
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
109 Ko

2 pages
DEL 2024_028
Budget primitif 2024
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
16 Mo

116 pages
DEL 2024_027
Taux de fiscalité locale
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025

4 pages
DEL 2024_026
Affectation des résultats 2023
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
107 Ko

2 pages
DEL 2024_025
Compte administratif 2023
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
27 Mo

157 pages
DEL 2024_024
Compte de gestion 2023
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
461 Ko

82 pages
DEL 2024_023
Modification du tableau des effectifs - Services hygiène et périscolaire
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
108 Ko

2 pages
DEL 2024_022
Attribution des marchés d'entretien des espaces verts
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
112 Ko

3 pages
DEL 2024_021
Attribution du nouveau marché conclu par le SYANE pour l’achat d’électricité
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
103 Ko

2 pages
DEL 2024_020
Approbation du projet d’extension de l’école maternelle Les Gommettes
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
92 Ko

2 pages
DEL 2024_019
CAO - Renouvellement intégral des membres suite à la démission d’un membre
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
105 Ko

2 pages
DEL 2024_018
Commission finances - Election d’un nouveau membre suite à la démission d’une conseillère
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
89 Ko

2 pages
DEL 2024_017
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
88 Ko

2 pages
DEL 2024_016
Modification du nombre d’adjoints et du rang des adjoints existants
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
109 Ko

2 pages
DEL 2024_015
Avis sur l’évolution du Plan Local d’Urbanisme - Déclaration de projet ISDI DUCREY
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
2 Mo

18 pages
DEL 2024_014
CAO - Renouvellement intégral des membres suite à la démission d’un membre
CM_Séance_2024_03_05, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
106 Ko

2 pages
DEL 2024_013
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
CM_Séance_2024_03_05, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
89 Ko

2 pages
DEL 2024_012
Modification du nombre d’adjoints et du rang des adjoints existants
CM_Séance_2024_03_05, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
86 Ko

2 pages
DEL 2024_011
Rapport d'orientations budgétaires 2024
CM_Séance_2024_03_05, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
648 Ko

19 pages
DEL 2024_010
Refacturation des repas du centre de loisirs sans hébergement pour l’année 2024
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
200 Ko

3 pages
DEL 2024_009
GARANTIE D’EMPRUNTS – HAUTE-SAVOIE HABITAT
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
840 Ko

94 pages
DEL 2024_008
Approbation du Règlement Budgétaire et Financier
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
478 Ko

17 pages
DEL 2024_007
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
90 Ko

2 pages
DEL 2024_006
Modification du nombre d’adjoints au maire et du rang des adjoints existants
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
85 Ko

2 pages
DEL 2024_005
Fixation de la redevance pour l’autorisation d’occupation temporaire du logement de l’école de « Marianne COHN »
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
103 Ko

2 pages
DEL 2024_004
Convention de mise à disposition du stand de tir de Saint-Julien-en-Genevois
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
87 Ko

2 pages
DEL 2024_003
Attribution des marchés de travaux relatifs à la création d’un terrain de football en gazon synthétique
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
119 Ko

3 pages
DEL 2024_002
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°1 - Lot 2
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
105 Ko

2 pages
DEL 2024_001
Mise en révision du plan local d'urbanisme
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
190 Ko

4 pages

Délibérations de l'année 2023

DEL 2023_073
Bureau de poste de Viry - Avis sur le diagnostic partagé
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
896 Ko

14 pages
DEL 2023_072
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents - Service comptable
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
102 Ko

2 pages
DEL 2023_071
Ressources humaines - Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
149 Ko

3 pages
DEL 2023_070
Aménagement Chemin des Clinzets - Avenant n°1 Lot 1
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
106 Ko

2 pages
DEL 2023_069
Subvention aux associations - Versement du solde 2023
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
87 Ko

3 pages
DEL 2023_068
Passage à la M57 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2024
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
131 Ko

3 pages
DEL 2023_067
CCG - Convention de prestation en matière de politiques contractuelles
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
670 Ko

7 pages
DEL 2023_066
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
589 Ko

26 pages
DEL 2023_065
Mandat spécial pour la participation d’un élu au 105ème Congrès des Maires de France
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
89 Ko

2 pages
DEL 2023_064
Conventions de bénévolat pour la co-animation d’ateliers et la tenue d’une conférence
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
84 Ko

2 pages
DEL 2023_063
Ouverture de crédits d’investissement 2024
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
151 Ko

2 pages
DEL 2023_062
Aménagement d'un local commercial - Avenants au marché de travaux
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
684 Ko

34 pages
DEL 2023_061
Attribution du marché de restauration scolaire
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
116 Ko

2 pages
DEL 2023_060
Attribution du marché d'assurances
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

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22 janvier 2025
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2 pages
DEL 2023_059
Conventions relative à lla gestion en flux des logements sociaux avec HALPADES, HAUTE-SAVOIE HABITAT et SA MONT-BLANC
CM_Séance_2023_10_03, Délibération

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DEL 2023_058
CCG - Plan intercommunal d'attribution des logements sociaux
CM_Séance_2023_10_03, Délibération

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DEL 2023_057
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service technique
CM_Séance_2023_10_03, Délibération

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2 pages
DEL 2023_056
Convention Territoriale Globale avec la CAF74 et la CCG
CM_Séance_2023_10_03, Délibération

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20 pages
DEL 2023_055
Services périscolaires - Modification du règlement - Fixation des capacités d’accueil
CM_Séance_2023_10_03, Délibération

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DEL 2023_054
Renouvellement des commissions communales spécialisées
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_053
Commission d'appel d'offres - Renouvellement intégral des membres
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_052
Bâtiment communal - Dénomination du nouvel espace communal de service
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_051
Police municipale - Convention Haute-Savoie Habitat - Procédure de mise en fourrière
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_050
Finances - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_049
Acquisition parcelles B1430, B1585, B1587 et B1589 - Chef-lieu - Parcelle A605 - La Rippe
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_048
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service communication
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_047
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service scolaire
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_046
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service administratif
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_045
Médiathèque - Approbation de la charte informatique - Modification du règlement intérieur
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_044
Commission de contrôle des listes électorales - Renouvellement des membres
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_043
CCAS - Election d’un nouveau représentant
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_042
Taux de fiscalité pour la taxe habitation
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_041
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents - Avancement de grade
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_040
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_039
Demande d’avis sur la délimitation du domaine public autoroutier concédé de l’autoroute A40
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_038
ICPE - Biogaz du Genevois - Enregistrement d’une unité de méthanisation - Avis du conseil municipal
CM_Séance_2023_06_06, Délibération

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DEL 2023_037
Attribution du marché de nettoyage des locaux scolaires communaux
CM_Séance_2023_06_06, Délibération

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DEL 2023_036
Aménagement Chemin des Clinzets - Attribution du marché de travaux
CM_Séance_2023_06_06, Délibération

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DEL 2023_035
Référent déontologue pour les élus
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_034
Mise à disposition de locaux communaux à titre gracieux aux associations
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_033
Jures d'assises - Elaboration de la liste preparatoire
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_032
CCG - Convention relative aux vacations d’un architecte conseil du CAUE de la Haute-Savoie
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_031
Aménagement local commercial - Attribution du marché de travaux
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_030
EHPAD Les Ombelles - Convention d’avance de trésorerie
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_029
Subventions aux associations - Attributions 2023
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_028
Petites douanes - Avenant à la lettre d’intention portant sur la réduction tangible du trafic pendulaire
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_027
Conseil Savoie Mont-Blanc - Convention « socle » portant soutien à la lecture publique
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_026
Préfecture de Haute-Savoie - Convention relative aux stations fixes d’enregistrement de demandes de titres d’identité
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_025
Modification du tableau des emplois permanents et non permanenrts
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_024
Teractem - ZAC du centre - CRACL pour l’année 2022
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_023
Subventions aux associations - Attributions 2023
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_022
Budget Primitif 2023
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DEL 2023_021
Taux de fiscalité locale
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_020
Affectation des résultats 2022
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_019
Compte administratif 2022
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_018
Compte de gestion 2022
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_017
CCG - Avis sur le programme local de l'habitat n°3
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_016
Mutualisation du catalogue documentaire et portail des bibliothèques de Viry, Valleiry, Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont et Collonges-sous-Salève
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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8 pages
DEL 2023_015
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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2 pages
DEL 2023_014
CCG - Partage de la taxe d’aménagement sur les zones d’activités économiques
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_013
Teractem - Convention financière suite à des désordres sur des espaces publics
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_012
MJC de Viry - Refacturation des repas du centre de loisirs pour l’année 2023
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_011
Rapport d'orientations budgétaires 2023
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_010
Petites douanes - Avenant lettre d’intention portant sur la réduction du trafic pendulaire
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_009
ICPE Green Gas Viry - Unité de méthanisation - Demande d’enregistrement
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_008
MJC de Viry - Convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_007
Convention de groupement de commandes : Accord-cadre à marchés subséquents
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_006
Garantie d’emprunt SA HLM IMMOBILIERE RHONE-ALPES
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_005
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
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DEL 2023_004
Acquisition parcelle ZB 159p1 - Route du Pontet - Malagny
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_003
Acquisition parcelle B 2323 et B 2524 - Lieu-dit « Aux Folliets » - Essertet
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_002
Acquisition parcelle A 1884 - Montée du Fort - Songy
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DEL 2023_001
Acquisition parcelles A 1883 et A 1888 - Montée du Fort - Songy
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